Marque expirée - Marque en non vigueur
La Petite Ecole Bilingue STEWART INTERNATIONAL SCHOOL
Numéro de dépôt :
3572974
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018
Présentation de la marque La Petite Ecole Bilingue STEWART INTERNATIONAL SCHOOL
Déposée le 29 avril 2008 par Anne HENDERSON-STEWART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Petite Ecole Bilingue STEWART INTERNATIONAL SCHOOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Ecole Bilingue STEWART INTERNATIONAL SCHOOL est expirée depuis le 29 avril 2018.
Anne HENDERSON-STEWART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23